1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.atelier-mars.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Atelier Mars – siret 828468298 – 660 Chemin de l’Arribère 64520 Came
- Créateur : Émilie Vasiniac – Je booste ma PME
- Responsable publication : Jessica Allègre
- Webmaster : Émilie Vasiniac – Je booste ma PME
- Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.atelier-mars.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.atelier-mars.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Atelier Mars, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.atelier-mars.com est mis à jour régulièrement par Jessica Allègre. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Atelier Mars est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Atelier Mars.
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4. Limitations de responsabilité.
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A l’occasion de l’utilisation du site www.atelier-mars.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.atelier-mars.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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